MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://qigong-vosges.fr/ les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site https://qigong-vosges.fr/ est édité par :

  • Nom de la structure : Association CO-NAITRE

  • Adresse du siège social : 38 RUE DE LA GROTTE, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES, France

  • N° SIRET : 49282453700012

  • Email de contact : Bastiencarole@yahoo.fr

  • Directrice de la publication : Carole Bastien (en tant que représentante légale de l’association)

2. Création du site et Webmaster

Le site a été conçu et réalisé par :

  • Entreprise : IPWebConcept – Julien Dorbritz

  • Adresse : 371 rue du Chanoine Jean-Herquel, 88230 Plainfaing

  • Téléphone : 06 87 03 04 59

  • Email : julien@ipwebconcept.fr

  • Site Web : https://www.ipwebconcept.fr/

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Entreprise : o2switch

  • Adresse postale : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

  • Téléphone : 04 44 44 60 40

  • Site Web : https://www.o2switch.fr/

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’Association CO-NAITRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons, à l’exception des éléments mentionnés dans la section « Crédits photographiques et iconographiques ».

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association CO-NAITRE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Crédits photographiques et iconographiques

Certaines illustrations, photographies et icônes utilisées sur le site https://qigong-vosges.fr/, notamment l’image principale d’en-tête (hero), sont issues des banques de ressources libres de droits Freepik et SVGRepo.

6. Limitations de responsabilité

L’Association CO-NAITRE ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://qigong-vosges.fr/. L’Association CO-NAITRE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.